Mentions légales
Tous les utilisateurs s’engagent à se conformer aux présentes conditions d’utilisation :
Ce site, ces conditions générales d’utilisation et les mentions légales sont mis à jour à tout moment.
Il est nécessaire d’en prendre connaissance régulièrement.
Ce site est édité par Christine Chapuis
immatriculée
SIRET : 810 689 455 000 14
Code APE : 8690 F
Code NAF : 851 H
Cabinet Haptonomie Angers :
7 rue des bosselés, St Sylvain d’Anjou
49480 VERRIERES-EN-ANJOU
FRANCE
Tél. : (+33) 02 41 27 39 14
* Hébergement géré par :
SAS OVH – https://www.ovh.com/fr
2 rue Kellermann
BP 80157
59053 Roubaix Cedex 01
FRANCE
* Conception graphique :
Ce site est édité sous WORDPRESS.
* Crédits photos :
Christine CHAPUIS – photos personnelles et photos du cabinet
———————–
Les logos présents sur ce site sont la propriété de leurs détenteurs respectifs.
Les autorisations ont toutes été données par écrit ou e-mail.
* Données techniques :
Ce site peut, à son insu, avoir été relié à d’autres sites par le biais de liens hypertextes ou de visuels.
Nous déclinons toute responsabilité pour les informations présentées sur ces autres sites.
Le site et le Cabinet Haptonomie Angers et Mme Christine Chapuis ne peuvent être tenus responsables de dommages directs ou indirects sur le matériel et sur les logiciels de l’utilisateur liés à l’accès et à l’utilisation du site (incompatibilité, système d’exploitation, processeur, etc.). L’utilisateur s’engage à utiliser du matériel et logiciel récents.
Lors l’utilisation du site, les données suivantes peuvent être recueillies : l’url d’accès de l’utilisateur, provenance d’utilisation (pays, régions), chemins d’accès au site, plateformes utilisées) dans le cadre de Google Analytics. Aucune information de l’utilisateur du site n’est transmise – sur quelque support que ce soit – à des tiers.
Le procédé de « deep linking » n’est pas autorisée ; cela signifie que les pages du site https://www.haptonomie-angers.fr ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site.
* Copyright :
En application de la loi française du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toute reproduction partielle ou totale à usage collectif ou individuel du contenu des pages, des menus, du contenu des formulaires ou dossiers à remplir du site https://www.haptonomie-angers.fr est strictement interdite, sauf autorisation préalable écrite et datée de l’auteur.
Droits d’auteur appliqués Français – Code de propriété intellectuelle Art. L111-1 du 27/12/2020 – loi no 92-597 du
La copie n’est pas autorisée, sauf autorisation préalable écrite et datée de l’auteur : Ainsi, aucun élément texte, dessin, illustration, citation ne peut être copié, reproduit, dénaturé, modifié ou distribué de quelque manière que ce soit, sous toutes formes de support que ce soit, de manière intégrale ou partielle, sauf autorisation préalable écrite et datée de l’auteur.
Seule exception : une stricte utilisation personnelle est autorisée dans le cadre privé et sans modification des éléments présents sur le site. Pour cela, la mention suivante doit être apposée : « Les textes et images figurant sur le site https://www.haptonomie-angers.fr ne sont pas contractuels ».
* Gestion des données personnelles :
Les données personnelles en France sont protégées et encadrées par plusieurs lois :
– loi n° 78-87 du 6 janvier 1978
– loi n° 2004-801 du 6 août 2004
– Art. L. 226-13 du Code pénal
et par la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
Le site ne collecte pas d’informations personnelles relatives à l’utilisateur, autre que les formulaires remplis par l’utilisateur pour les besoins de l’accompagnement, formulaires dont les données numériques sont régulièrement supprimées. Ainsi, dans le cadre des consultations, un formulaire peut être rempli : l’utilisateur saisit ces informations en toute connaissance de cause.
Confidentialité :
Les informations et renseignements personnels recueillis sont strictement réservés à l’usage de Christine CHAPUIS dans le cadre de son exercice professionnel, qui s’engage à ne pas les communiquer. Ces informations numériques sont supprimées à intervalles réguliers et peuvent – sur demande écrite ou orale – être supprimées immédiatement.
Informatique et Liberté
Conformément à la loi « Informatique et Libertés », vous disposez (article 34 de la loi du 6 janvier 1978) d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour l’exercer, contactez-nous aux coordonnées ci-dessus, affichées dans cette page.
RDV – En pratique :
Les heures fixées pour les RDV constituent un engagement de part et d’autre. Ce créneau vous est réservé et vous est intégralement consacré. En cas de changement de date ou d’horaire de RDV : merci de prévenir le plus tôt possible au moins 48H avant le RDV, ceci afin qu’un autre patient ou couple, en demande et besoin, puisse en bénéficier rapidement.
Les accompagnements nécessitent un travail préparatoire et un investissement important pour chaque séance.
Toute séance manquée, annulée ou reportée moins de 48 heures à l’avance est due, sauf raison médicale et cas de force majeure, sur justificatif – Articles 1240 et 1241 du code civil.
Les séances ne sont pas remboursées par la Sécurité Sociale (article L114-13 du code de la Sécurité Sociale). Un certain nombre de complémentaires santé prennent en charge tout ou partie des honoraires. Renseignez vous auprès de votre mutuelle.